DOMAINE DE L'ILE ST PIERRE
Présentation de la marque DOMAINE DE L'ILE ST PIERRE
Déposée le 10 juillet 1990 par monsieur HENRY Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE L'ILE ST PIERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE L'ILE ST PIERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1666068.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE L'ILE ST PIERRE est expirée depuis le 10 juillet 2000.
HENRY Patrick a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45