Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE L'ILE ST PIERRE
Monsieur HENRY Patrick

Numéro de dépôt :
1666068
Date de dépôt :
10/07/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/07/2000
DOMAINE DE L\'ILE ST PIERRE de HENRY Patrick

Présentation de la marque DOMAINE DE L'ILE ST PIERRE

Déposée le 10 juillet 1990 par monsieur HENRY Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE L'ILE ST PIERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur HENRY Patrick domicilié(e) Domaine de Boisviel St Pierre Mas Thibert, 13104 ARLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREL Philippe - France.

La marque DOMAINE DE L'ILE ST PIERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1666068.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE L'ILE ST PIERRE est expirée depuis le 10 juillet 2000.

HENRY Patrick a également déposé les autres marques suivantes : GDH DISTRIBUTION , ANNAMAX ENSEMBLE SEPARATIF POUR LA PETITE ENFANCE. , Oc. Ochara , DOMAINE DE BOISVIEL ST PIERRE , DOMAINE DE L'ILON DU CASSAIRE


Monsieur HENRY Patrick - Domaine de Boisviel St Pierre Mas Thibert, 13104 ARLES - France


BREL Philippe - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45

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